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La durée congé maternité, questions réponses Le congé maternité fait partie des absences de longue durée pas toujours facile à gérer pour une PME. En ce qui concerne la durée congé maternité, les conventions collectives prévoient le plus souvent des dispositions
En 2024, où en es t-on du télétravail et charte de télétravail ? Les études qui fleurissent sur le web expliquent que de nombreuses entreprises veulent aujourd’hui réduire voire supprimer le télétravail au sein de leur entreprise. Selon certaines études, le
Les règles d’application des forfaits jours La gestion du temps de travail en forfait jours est un mode de gestion du temps de travail qui requiert de bien connaître la marge de manœuvre pour le faire. En matière de forfait jours,
Tout savoir sur la législation du travail à temps partiel La législation du travail à temps partiel est une des législations qui a le plus évolué au fur et à mesure des années. Le travail à temps partiel est un des
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La surveillance des salariés, de quoi s’agit-il ? En matière de surveillance des salariés, les litiges se multipliant avec le développement des technologies d’information et de communication, rédigez une charte au sein de votre entreprise, qui vous protège et vous permette
Les règles à connaître sur les bons d’achat et chèques cadeaux La fin d’année est toujours un des moments privilégiés pour envisager le versement à vos salariés de bons d’achat. Il est donc pertinent de passer en revue les différents points
Tout savoir sur la demande de congé paternité L’absence pour congé paternité a subi de profondes évolutions en 2023. Qui peut une demande de congé paternité ? Le congé paternité est un droit ouvert à tout salarié. Vous pouvez faire une
Tout savoir sur les heures supplémentaires Dès que l’on parle du temps de travail ou de durée du travail, on évoque la notion des heures supplémentaires. Quelles heures sont concernées pour être décomptée comme des heures supplémentaires ? Toutes les
Que reste t-il du jour de solidarité ? Jours fériés, jours de RTT, jours de récupération, congés payés, congés pour évènements familiaux autant de règles à respecter pour l’entreprise. Jour férié et jour de solidarité sont souvent associés. Que reste t-il
Slalomer entre les jours fériés Jours fériés, jours de RTT, jours de récupération, congés payés, congés pour évènements familiaux autant de règles à respecter pour l’entreprise. Travailler un jour férié, quelle conséquence ? Quelles règles à connaître. C’est ce que vous
Les congés pour évènements familiaux Jours fériés, jours de RTT, jours de récupération, congés payés, congés pour évènements familiaux autant de règles à respecter pour l’entreprise. Quelles règles à connaître concernant les congés pour évènements familiaux ? Vous allez le découvrir
Qu’entend t-on par trajet domicile travail ? Les frais de transport domicile lieu de travail constituent un des premiers motifs de remboursement des frais professionnels par les entreprises. Le lieu de résidence salarié Obligation y compris en cas de résidence éloignée
Voiture de fonction, voiture de service ou de société ? c’est pareil puisqu’elles sont toutes deux fournies par l’entreprise ?
Le remboursement des frais de repas entreprise Le remboursement des frais de repas en entreprise constituent ils des frais professionnels ? si oui à quelles conditions ? Découvrez-le dans cet article afin d’être en conformité avec la réglementation et ne pas
Les frais professionnels, quels traitements dans le droit du travail ? L’avantage en nature repas Le salarié nourri gratuitement par l’entreprise bénéficie d’un avantage en nature soumis à charges sociales. Il n’y a pas d’avantage en nature si les repas sont
Le remboursement de frais professionnels Le remboursement des frais professionnels dans le cadre de son poste de travail est-il une obligation pour une entreprise ? Quelle obligation de résultat quand à la sécurité des salariés pendant leur déplacement professionnel ? Vous
Gérer les infractions routières Les infractions routières avec le véhicule de l’entreprise Il résulte des dispositions de l’article L.121-6 du Code de la route entré en vigueur au 1er janvier 2017 que « Lorsque une infraction constatée selon les modalités prévues à l’article
Le calcul congés payés : jours ouvrés ou jours ouvrables Jours fériés, jours de RTT, jours de récupération, congés payés, congés pour évènements familiaux autant de règles à respecter pour l’entreprise. Quelles règles à connaître concernant les congés payés ? Vous
Un nouveau crédit d’impôt rénovation énergétique pour TPE/PME Des mesures de soutien aux TPE et PME ont été annoncées, dans le cadre du plan France Relance, dans le but d’anticiper la sortie de la crise sanitaire. Parmi elles, un nouveau crédit d’impôt
Le dispositif du chèque vacance Le chèque vacance est un outil de rémunération pour le salarié Au lieu d’augmenter la rémunération de vos salariés, avez-vous pensé à mettre en place le dispositif du chèque vacance ? Le chèque vacance est un
Gérer une demande de maladie professionnelle La demande de maladie professionnelle comme la déclaration d’accident du travail doit revêtir la plus grande vigilance de la part de l’employeur. Le service en ligne questionnaires-risquepro.ameli.fr permet à l’employeur et au salarié d’effectuer et
Questions/Réponses sur la gestion d’un congé parental Le congé parental est une absence longue durée pas toujours facile à gérer dans une PME. Faut-il maintenir la mutuelle pendant un congé parental ? Le principe général du maintien ou non de la
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Le travail de nuit Les règles qui régissent le travail de nuit sont nombreuses et variées car les conventions collectives prévoient par branche des modalités de majoration de salaire et d’horaires très différentes. Les plages concernées par le travail de nuit
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